Les constructeurs et le risque du sol
Author | : Bertrand Couette |
Publisher | : |
Total Pages | : 250 |
Release | : 2018-11-21 |
ISBN-10 | : 2281133192 |
ISBN-13 | : 9782281133196 |
Rating | : 4/5 (92 Downloads) |
Download or read book Les constructeurs et le risque du sol written by Bertrand Couette and published by . This book was released on 2018-11-21 with total page 250 pages. Available in PDF, EPUB and Kindle. Book excerpt: Tout constructeur, qu'il s'agisse de bâtiment ou de génie civil, doit se préoccuper de la nature du sol sur lequel l'ouvrage va être édifié. En effet, une connaissance suffi sante du sol d'assise de la construction projetée permettra d'adapter les fondations. En cas de méconnaissance de cette règle, les constructeurs s'exposent à des diffi cultés telles que la réalisation de travaux supplémentaires, la mise en cause de leur responsabilité... A jour des textes du droit public et du droit privé (norme NF 03-001...) ainsi que de la jurisprudence récente, cet ouvrage construit en trois parties, détaille les risques auxquels peuvent être confrontés les constructeurs en suivant la chronologie de la réalisation d'une construction. Ce guide permet donc de répondre à différentes questions : comment se répartissent les obligations des constructeurs en matière d'investigations préalables ? Qui doit supporter les surcoûts provoqués par les incidents en cours dechantier ? Quelles sont les règles de responsabilité applicables aux dommages liés aux risques du sol ?